Carole Martinez


De: Carole Martinez
administratrice judiciaire
Objet:
I. - Membres du comité de pilotage de l'expérimentation du tribunal des activités économiques
Groupe:
Comité de pilotage de l'expérimentation du tribunal des activités économiques
tribunal="des activités économiques"
JORFTEXT000050416693(source JORF)
nomination
31 Octobre 202431/10/2024
De: MARTINEZ Carole
Objet:
tableau d'avancement au grade de commandant de la police nationale (année 2020)
LISTE COMPLÉMENTAIRE
Liste complémentaire
Groupe:
Police nationale (année 2020)
INTC2004496A(source BOMI)
inscription
15 Juillet 202015/07/2020
De: MARTINEZ Carole
capitaine de police
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1900944A(source BOMI)
attribution
20 Février 201920/02/2019
De: MARTINEZ (Carole)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2006 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000019284633(source JORF)
promotion
05 Août 200805/08/2008
De: Martinez (Carole)
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
JORFTEXT000000428624(source JORF)
nomination
04 Octobre 200704/10/2007
De: Martinez (Carole)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2006 les lieutenants de police
Liste utile
JORFTEXT000000267550(source JORF)
promotion
31 Août 200631/08/2006
De: Martinez (Carole)
suppléants, administrateurs judiciaires, élus
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
JORFTEXT000000611539(source JORF)
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Martinez (Carole)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
prévu à l'article 5 de la loi no 85-99 du
25 janvier 1985
modifiée (session de 1999)
Option commerciale
JORFTEXT000000583670(source JORF)
admission
23 Mai 200023/05/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.